Hébergement :
Site web : www.cassis-insolite.org
Hébergeur : Société o2Switch
Le directeur des contenus du contenu est Antoine Marois
o2Switch 222-224 boulevard gustave flaubert
Code Postal 63 000, Clermont-Ferrand
Droits réservés
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou statiques, sons, graphiques, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site cassis-insolite.org sont la propriété exclusive de https://cassis-insolite.org, ou l’utilisation de ces éléments est la propriété de tiers ayant obtenu cassis-insolite.org tous les droits.
Sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, aucune société ne peut représenter ce blog sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie, qui constituerait une contrefaçon, et sera punie conformément à l’article L. 335-2 et aux dispositions suivantes de la loi sur la propriété intellectuelle.
Les conditions d’utilisation du blog sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
L’ensemble du site est soumis à la réglementation française et internationale en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. Les noms, marques et marques mentionnés sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou copie de tout ou partie du site, des éléments constituant le blog et / ou des informations qui y figurent, en tout état de cause, constitue un acte de contrefaçon au droit de la propriété intellectuelle.